Articles

Débats républicains

50 ANS APRES LE TRAITE DE ROME : SORTIR DE L'IMPASSE EUROPEENE PAR EN HAUT

Par François MORVAN

article publié dans la lettre 522

Lien permanent vers cet article

Cette contribution à "Respublica" reprend des éléments du chapitre rédigé pour le récent ouvrage collectif "Manifeste pour une Europe des peuples", Editions du Rouvre, Paris

Le cinquantième anniversaire du traité de Rome survient en pleine campagne présidentielle. La pauvreté des programmes des trois candidats majeurs: Sarkozy, Royal et Bayrou se juge à l'aune de leur vision européenne. Si Royal et Bayrou ont au moins la pudeur de ne pas vouloir réintroduire la logique constitutionnelle supra-nationale sans un nouveau référendum alors que Sarkozy veut la resservir par la voie parlementaire, aucun ne nous dit qu'elle est la nouvelle vision de l'Europe qu'ils nous proposent alors que c'est évidemment la question-clef. A quoi sert la dissertation sur le niveau des impôts, sur les investissements du futur, sur la dette publique, sans une nouvelle logique européenne ? Tous parlent de moderniser la France, son Etat, ses services publics et de réduire sa dette.

Mais une telle perspective peut s'opérer selon deux modalités. Soit la poursuite de la logique de la privatisation maximum de l'espace public et de la réduction généralisée des dépenses improductives pour le capital financier, qui prend appui et se nourrit de la démobilisation bureaucratique et corporatiste des fonctionnaires. Soit la mobilisation républicaine des fonctionnaires et des usagers pour redonner à la fonction publique l'efficience perdue. Mais une telle orientation n'est possible qu'au sein d'un espace européen redevenu un espace de croissance durable et soutenable.

L'Europe est ainsi le défi des forces républicaines.

Dans le contexte de la mondialisation des échanges, l'espace européen est devenu une nécessité d'échelle. Un monde multipolaire, c'est bâtir des contrepoids aux géants d'aujourd'hui (les USA) et de demain (la Chine, l'Inde, la Russie reconstruite). Chacun comprend que la France n'a pas la puissance requise pour exercer à elle seule ce contrepoids ; mais pour autant, l'indépendance de la France, sa liberté d'initiative sont un levier dans cette direction.

Notre Europe c'est une démultiplicatrice de la puissance française, une Europe de synergie des puissances nationales, alors que l'Union Européenne dans ses modalités actuelles leur est antagonique, et constitue un affaiblissement.

De ce point de vue, notre perspective n'est pas "souverainiste" au sens d'une souveraineté nationale conçue comme un retour et comme un remède en elle-même. L'Europe ne doit plus être conçue comme un abandon de souveraineté à une instance supra-nationale, par définition anti-démocratique, mais un partage de souveraineté ajustable, une Europe à la logique confédérale.

LA MUTATION DE L'IDEE EUROPENNE

Le traité de Rome avait voulu fonder un espace de développement économique conjoint propre a sortir le vieux continent des désastres des guerres mondiales. Combinant un libre marché de nations au développement comparable avec des règles de protection de l'ensemble (la préférence communautaire), il fut un instrument de progrès indéniable qui a refait de l'Europe un centre économique mondial sur le champ de ruines de 1945. Les élargissements successifs, jusque dans les années 80, en direction de l'Espagne et du Portugal ont poursuivi cet élan, non sans heurts en particulier dan le domaine agricole.

Mais la transformation de projet initial en instrument du capital mondialisé en a changé la nature. La règle de la coopération et de la protection réciproque s'est changé en un libre-échangisme aveugle et sans limite, qui a conduit l'Union Européenne a sa propre paralysie.

En s'élargissant à marche forcée, en intégrant sans étapes et sans écluses les pays de l'Europe de l'Est, l'Union Européenne se devait d'abandonner la règle de l'unanimité qui devenait improbable à vingt-cinq. Mais, prétendant rassembler dans un seul espace économique et social des nations au développement encore trop inégal, elle a rendu en réalité impossible la règle de la majorité qualifiée, aussi bien pour les nations du cercle d'origine que pour les nouveaux venus.

En prétendant faire de la seule logique dont elle soit en réalité capable, celle du libre-échange illimité, une réalité juridique supra-nationale au travers du projet de "constitution", elle a cristallisé contre elle les oppositions latentes. L'ambivalence des peuples vis-à-vis de l'idée européenne s'est muée en opposition. Les "non" français et hollandais n'ont été que le début d'une cascade de refus qui aurait, pour des raisons propres à chaque nation, parcouru toute l'Europe jusqu'aux nouveaux arrivants et serait revenue en boomerang vers ceux qui ont voté "oui". En arrêtant les processus de ratification, l'Union Européenne a cru pouvoir masquer son échec. Elle est en fait paralysée. Dernière illustration de cette impasse, les élections polonaises ont placé au pouvoir une majorité hostile dans les faits à l'Union Européenne.

Que la bureaucratie bruxelloise et les sphères gouvernementales qui la soutiennent continuent à réanimer un corps désormais sans dynamique n'illustre que le retard habituel de la pensée sur la réalité. L'hallucination collective qui leur fait croire qu'ils pourront à nouveau soumettre le même texte, tout où partie, à des peuples qui auraient oublié en deux ou trois ans leur vote de 2005 est propre à la nature oligarchique et auto-référentielle des puissances dominantes du moment.

Faut-il pour autant plaider pour la rupture institutionnelle avec l'Union Européenne ? Ce serait une erreur psychologique. Les peuples n'ont pas besoin du sentiment d'un retour en arrière, mais d'une marche hardie vers l'avenir. Faut-il s'investir dans un débat filandreux sur les réformes possibles des institutions de l'Union ? Ce serait perdre son temps. La vie est faite de toutes sortes d'institutions qu'il est inutile d'aller réanimer. Il faut donc en sortir, mais par le haut, par la relance de l'idée européenne, adaptée aux vraies nécessités, et laisser l'Union où elle est, en proposant des projets d'avenir capables de mobiliser les peuples.

TROIS OBJECTIFS POUR L'EUROPE

Il s'agit d'abord de redéfinir un cadre pour une croissance durable et soutenable. Ce concept, apport essentiel de l'écologie politique, doit être pensé sur la base des acquis des pays de l'Europe et non dans une illusoire logique de partage des richesses au niveau mondial, problématique plus ou moins consciente qui continue à animer de facto tant de comportements politiques . Si l'ensemble de la richesse mondiale était aujourd'hui répartie entre l'ensemble des habitants, on aboutirait à un revenu moyen mensuel de l'ordre de 500 Euro, bond en avant colossal pour une majorité de pays où règne encore la misère, mais inacceptable régression pour les pays dits développés. Si l'on considère les besoins sociaux élémentaires qui sont encore à satisfaire dans le groupe des pays développés, il est donc clair que le droit au développement concerne toutes les régions du monde. Il s'agit d'un développement partagé, d'un co-développement, dans lequel le développement de l'Europe est un droit au même titre que celui des autres parties du globe.

Dire que le développement doit être soutenable et durable, ce n'est pas seulement préserver la nature menacée, mais aussi et indissolublement les hommes. Pour une majorité d'européens, la logique dominante est synonyme de régression, car si la richesse de tous s'est élevée, c'est au prix d'une inégalité sociale croissante, au prix d'une destruction des protections collectives et plus profondément encore, au prix d'une dissolution des repères, du sens , du lien social. La finance veut toujours plus et toujours plus vite. Non seulement l'éco-système n'en peut plus, mais la société n'en peut plus. Ce dogme commun aux archéo-marxistes et aux néo-libéraux selon lequel la société n'est que de l'économie concentrée ignore que l'humanité est une réalité plurielle, mais aussi faite de strates qui n'évoluent pas à la même vitesse. L'évolution culturelle, la psychologie individuelle et collective, la trajectoire des croyances ne peuvent suivre le rythme de la miniaturisation de l'électronique. La révolution informationnelle, aussi fondamentale que la découverte de l'imprimerie, ouvre la porte aux mêmes béances que furent l'Inquisition espagnole, la guerre de Trente ans, la guerre civile en France, le temps que la société absorbe l'onde de choc. Qui ne peut voir que l'enjeu du monde d'aujourd'hui est exactement celui-là ? L'Europe, de par son histoire et son expérience, possède justement l'acquis pour absorber ce nouveau bouleversement nécessaire, le contenir, le transformer en une nouvelle ère de progrès pour tous.

Cela signifie que l'Europe doit d'abord penser à ses citoyens, que le concept de développement auto-centré, cardinal pour les pays en développement, vaut aussi pour les pays d'Europe. A une logique de libre-échange généralisé érigé en dogme, à cette fuite en avant sans espoir, l'Europe doit substituer une logique qui permette de penser l'après néo-libéralisme et de proposer au monde un autre temps de développement. Or penser à soi-même est le meilleur moyen de penser aux autres.

Il s'agit donc de bâtir le long terme. L'énergie, les transports, les communications, l'éducation, la santé, la biotechnologie du futur, ont besoin de champ et de durée pour être pensés et construits. C'est le rôle et l'apanage d'une puissance publique réinvestie d'une légitimité démocratique stable, qui ne peut s'appuyer que sur les réalités humaines où elle prend sa source, c'est à dire les nations, qui ne sont pas modelées par les flux financiers, mais par l'histoire. Aujourd'hui, une Union Européenne tatillonne multiple le saupoudrage des aides pour compenser les ravages d'une économie sauvage tout en expliquant à des métiers séculaires, au delà des problèmes de sécurité nécessaire, comment ils doivent fabriquer du fromage, tout en ouvrant à tout va l'agriculture à l'aventure incontrôlée des OGM. Le néo-libéralisme est une escroquerie du point de vue de ses objectifs mêmes. En abandonnant le long terme à l'aveuglement du marché et à l'irrationnel boursier, il n'assure pas l'avenir, il l'hypothèque. Au lieu de réduire la plaie bureaucratique, le parasitisme insupportable des administrations improductives qui prennent le pas sur le pouvoir démocratique et le simple bon sens, il les multiplie. La logique de l'Etat supra-national européen de la feu constitution, c'est aussi cela.

Le réinvestissement public n'est pas donc l'assistanat où la charité sociale. C'est l'autorité d'impulsion qui prend en main ce que le marché, par nature, ne peut faire. C'est dire aussi que cette logique de réinvestissement public ne peut plus se faire en remplissant un tonneau des danaïdes, par le creusement sans fin des déficits collectifs qui sont le meilleur faire-valoir des logiques de privatisation du domaine public. Le futur doit être préparé avec les moyens d'aujourd'hui.

Il s'agit enfin de bâtir un monde multi-polaire qui ne soit pas le mouvement brownien du marché, mais un monde d'équilibre de forces. Alors que l'aspiration à l'autonomie nationale n'a jamais été aussi forte, la globalisation financière impose des logiques d'Empire qui mène à la conflagration.. L'Europe des Nations doit un être une force d'équilibre d'une autre nature, qui interdise, parce qu'elle donnera de l'espace à tous, que le XXI° siècle soit celui d'une nouvelle guerre mondiale. Elle doit contraindre les Etats-Unis d'Amérique, dans leur propre intérêt, à cesser de vivre aux dépends du monde. Elle doit permettre à la Russie de retrouver sa dignité perdue, c'est à dire aussi une relation stabilisée avec sa périphérie, d'abord celle des peuples de l'Asie centrale, et c'est un mélange d'alliance et de contrainte. Elle doit permettre à la Chine de poursuivre son grand bond en avant sans répéter les erreurs du passé, et c'est encore un mélange d'alliance et de contrainte. L'Europe doit enfin frapper du poing sur la table pour mettre fin au conflit israélo-palestinien, brasier d'un autre âge entretenu sciemment par tous les fauteurs de guerre. Un véritable plan conjoint de développement des deux états en est la clef, pour lequel l'Europe doit peser de tout son poids.

L'Europe le peut, parce que son capital historique et sa force économique est immense. L'Euro, si elle le veut, peut être une arme pour redonner au monde la stabilité monétaire sans laquelle aucun co-développement raisonné n'est possible. La mise en commun de ses forces diplomatiques et militaires est suffisante pour apporter une contribution essentielle à la paix du monde. Son message pour un autre développement emporterait l'enthousiasme des peuples. Encore faut-il recréer la synergie nécessaire.

TROIS PROPOSITIONS POUR Y PARVENIR

Je ne veux pas revenir ici sur ce que d'autres disent mieux que moi, en particulier sur le retour à la prééminence des accords d'Etats dans une "Europe à la carte et à géométrie variable", sur le changement de statut de la Banque Centrale Européenne. Je voudrais insister sur trois propositions-clefs dont la France devrait être à l'initiative.

La première est celle d'une rédéfinition de zones de développement, solidaires mais distinctes, unies entre elles par les écluses et les passerelles qui leur permettent de converger sans se détruire. Il appartient aux économistes d'en proposer les modalités: préférences commerciales, montants compensatoires, co-investissement.

Son centre, se situe autour du groupe d'Etats fondateurs du marché commun et proches par leur niveau social. Mais il faut savoir l'élargir, à l'ensemble des pays nordiques, à la Suisse. Son deuxième cercle, c'est celui des nouveaux arrivants de l'Union Européenne avec lequel il faut définir les écluses pour qu'ils rejoignent progressivement le premier groupe. La périphérie est multiple : celle du Mahgreb, du proche-orient, de la Russie, de l'Afrique Centrale, qui attendent et espèrent en une alternative à la logique prédatrice nord-américaine.

Je rejoins donc ici la pensée de Laurent Fabius, à ceci près que je ne vois aucun intérêt à relancer au centre de l'Europe la mécanique fédéraliste. Un des enjeux du centre, c'est d'y arrimer pour longtemps la Grande-Bretagne et les nations de l'Europe du Nord, qui sont l'allergie même à cette notion. L'harmonisation fiscale peut-être en revanche un levier. Il s'agit en particulier de redéfinir le financement de la protection sociale par la taxation de l'activité, de la croissance, de la consommation et non par la taxation de l'embauche ou le matraquage des revenus des classes moyennes. Il s'agit de stimuler en profondeur l'emploi réel et non l'emploi artificiellement assisté, tout en assurant une sécurité collective forte dans une économie qui sera nécessairement celle de l'adaptation, de la mobilité, de la souplesse. Les Européens sont prêts à l'effort, il faut en retour garantir que l'effort sera assumé par tous et qu'il bénéficiera à tous. C'est dans ce domaine que peut s'effectuer une vraie convergence entre les mérites du modèle anglais, l'innovation du modèle danois, la tradition d'économie sociale française et allemande.

La deuxième est celle de la levée d'un vaste emprunt public européen pour la croissance du long terme. Il s'agirait d'un emprunt sur vingt ans pour l'investissement, la formation, le plan énergétique, les transports à grande vitesse, le ferroutage, la biotechnologie, les communications Il concernera les réalisations industrielles, la formation, la recherche et le développement.

Un tel emprunt doit mobiliser la zone Euro, mais aussi tous les états européens qui le souhaitent, comme la Suède qui n'y a pas adhéré, comme la Norvège et la Suisse dont les réserves financières sont fortes et qui sont prudemment restées à l'écart de la course à l'abîme de l'Union Européenne.

Mis en oeuvre par un groupe d'Etat décidés, un tel emprunt européen passerait un contrat durable entre eux et les citoyens. Il mettrait de facto en demeure la Banque centrale Européenne de changer de logique. Il permettrait de drainer une épargne publique forte au lieu de la laisser aux mains de fonds de pension boursiers. Cet emprunt pourrait être mis en oeuvre de façon à permettre aux souscripteurs de financer pour partie le complément de retraite nécessaire dans une phase d'épuisement des finances publiques. Le remboursement de la dette bénéficierait à l'Europe et aux européens et non aux fonds financiers prédateurs.

Une telle démarche d'ensemble pourrait être proposée à une nouvelle conférence des Etats européens prêts à s'y investir. La base serait alors jetée pour un nouvel avenir.

La troisième est celle d'une conférence internationale pour la stabilité monétaire. L'Euro est devenu l'objet de sentiments contradictoires : d'un côté c'est un facteur de vie chère et de croissance bloquée compte tenu de la politique, de l'absence de politique doit-on dire, de la B.C.E.. Mais de l'autre, chacun pressent qu'il pourrait être, entre les mains d'un groupe d'Etats décidés, un puissant instrument de rééquilibrage du monde qui vit encore sous la dictature factice du dollar-papier, avec la complicité croissante d'une monnaie chinoise surévaluée.La puissance du billet vert ne repose plus sur un étalon mesurable, mais sur la prosternation à ses pieds des européens et sur la planche à billets de la Réserve Fédérale, et c'est ce qui permet aux Etats-Unis d'aujourd'hui d'être un colosse aux pieds d'argile qui survit aux dépends du monde, comme de la misère d'une partie de son peuple. Mais un tel rééquilibrage du désordre monétaire exige un rapport de force qu'une France qui déciderait d'en revenir au Franc ne serait pas en mesure d'imposer seule. Encore faut-il qu'elle sache en brandir la menace avec détermination, c'est à dire en étant capable de la mettre à exécution.

Même si il ya aujourd'hui loin de la coupe aux lèvres, l'échec de l'Union Européenne ouvre la porte à un nouveau processus, dans lequel, paradoxe dialectique, l'indépendance sauvegardée de la France reste une clef majeure pour convaincre, stimuler, proposer. Ce nouveau processus implique une claire inflexion. Sur le plan économique, il faut remettre le marché à sa vraie place, celle de l'innovation, du court terme, de l'émulation, de la contestation des logiques bureaucratiques. Dans le même temps, il faut en finir avec le rêve d'intégration fédérale, qui ne correspond tout simplement pas à l'histoire et à l'état réel du continent, remettre la démocratie des Etats au centre de la décision pour le moyen et le long terme.

Tous ces projets posent en leur centre la question d'une refondation de l'alliance franco-allemande. L'Allemagne est parvenue, après un siècle de convulsions, à la maturité nationale. Et avec des problèmes sociaux, démographiques, industriels qui sont, malgré une trajectoire bien différente, désormais similaires aux nôtres. Un axe Paris-Berlin renouvelé vivifiera les deux nations, alliera leur puissance aujourd'hui essoufflée, entraînera le reste de l'Europe, permettra de tendre la main à Moscou rassuré et à Pékin conforté, pour ce monde multipolaire, qui n'est pas le libre marché sauvage, mais celui d'un nouvel équilibre entre puissances raisonnées. Avec nos frères ennemis américains, un nouvel époque pourrait s'ouvrir, qui écarte la guerre froide qu'ils croient actuellement devoir nous imposer pour résoudre en fait leurs propres problèmes de développement d'une société qui se dissout sous l'effet de la marchandisation universelle.

L'Europe, sortie des ravages qu'elle s'est imposée au XXème siècle, sera de nouveau utile au monde. Il est grand temps.

par François MORVAN
Président de VLR ! voir tous ses articles

Rubriques liées

Lettre d'information

Agenda

Voir toutes les dates